Politique de confidentialité
Dernière mise à jour : 27 octobre 2026
La présente politique décrit la manière dont Nova Learning collecte et traite vos données personnelles, conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés ».
1. Responsable du traitement
Le responsable du traitement est Nova Learning, SAS, 56 Boulevard Sadi Carnot, 95880 Enghien-les-Bains. Contact : contact@formationsahos.fr.
2. Quelles données collectons-nous ?
Via le formulaire de contact : nom, prénom, adresse e-mail, profession et contenu du message.
Lors de l'inscription à la formation : nom, prénom, adresse e-mail, adresse postale (facturation). Les coordonnées bancaires sont collectées et traitées exclusivement par Stripe, et ne sont jamais transmises à Nova Learning.
Pendant la formation : votre progression (modules et diapositives consultés, dates de début et de fin de chaque module), le temps actif passé sur les modules (mesuré lorsque la page est affichée et utilisée), vos résultats au QCM final, vos notes et questions, ainsi que la date de signature de votre engagement sur l'honneur.
Via le site, avec votre consentement : données de navigation et identifiants de cookies ou de suivi (pages consultées, source de la visite, interactions avec nos annonces), collectées par Google et Meta uniquement si vous les acceptez.
Pour la prospection commerciale : coordonnées professionnelles de professionnels de santé (nom, prénom, spécialité, adresse e-mail, numéro de téléphone), issues de nos relations commerciales ou de sources professionnelles. Lorsque ces coordonnées ne proviennent pas de vous, leur source vous est indiquée sur simple demande.
3. Pourquoi collectons-nous ces données ?
| Finalité | Base légale (RGPD) |
|---|---|
| Répondre à une demande via le formulaire de contact | Mesures précontractuelles (art. 6-1-b) |
| Inscription à la formation, exécution du contrat | Exécution du contrat (art. 6-1-b) |
| Facturation et obligations comptables / fiscales | Obligation légale (art. 6-1-c) |
| Gestion des éventuels litiges | Intérêt légitime (art. 6-1-f) |
| Suivi de votre progression et du temps de formation, accompagnement, délivrance de l'attestation | Exécution du contrat (art. 6-1-b) ; intérêt légitime (art. 6-1-f) pour justifier de la réalisation de la formation |
| Prospection commerciale auprès de professionnels de santé (e-mail, SMS, téléphone) | Consentement (art. 6-1-a) pour les contacts l'ayant donné ; intérêt légitime (art. 6-1-f) pour la prospection entre professionnels, avec droit d'opposition à tout moment |
| Mesure d'audience et mesure de l'efficacité de nos publicités | Consentement (art. 6-1-a), recueilli par le bandeau cookies |
| Diffusion de publicités en ligne, y compris à partir d'une liste de contacts (audiences personnalisées) | Consentement (art. 6-1-a) |
Prospection et publicité : Nova Learning peut vous adresser des offres relatives à ses formations (e-mail, SMS, téléphone) et diffuser des publicités en ligne. Vous pouvez vous y opposer ou vous désinscrire à tout moment : lien de désinscription dans chaque e-mail, réponse « STOP » aux SMS, ou demande à contact@formationsahos.fr. Nova Learning ne vend ni ne loue vos données.
4. Combien de temps conservons-nous les données ?
| Données | Durée de conservation |
|---|---|
| Messages reçus via le formulaire de contact | 3 ans à compter du dernier échange |
| Données de facturation et comptabilité | 10 ans (art. L.123-22 du Code de commerce) |
| Données de connexion à la plateforme | Durée de l'accès + 1 an pour les logs techniques |
| Suivi de progression, temps passé et résultats au QCM | 5 ans après la fin de la formation, pour justifier de sa réalisation |
| Contacts de prospection (clients et prospects) | 3 ans à compter du dernier contact ou de la dernière interaction, puis suppression |
| Choix de consentement aux cookies | 6 mois, puis un nouveau choix vous est demandé |
| Cookies et identifiants de mesure ou de publicité | 13 mois au maximum (selon le fournisseur) |
5. Avec qui partageons-nous vos données ?
Nova Learning ne vend ni ne loue vos données. Elles peuvent être traitées par les prestataires suivants, pour les finalités indiquées :
| Sous-traitant | Finalité | Localisation |
|---|---|---|
| Stripe Payments Europe Ltd | Paiement sécurisé | UE (Irlande) |
| GitHub, Inc. | Hébergement du site | États-Unis |
| Google Ireland Limited | Gestion des balises (Google Tag Manager), mesure d'audience et publicité (Google Ads), ces deux dernières uniquement avec votre consentement | UE (Irlande) ; transferts possibles vers les États-Unis |
| Meta Platforms Ireland Limited | Mesure des conversions et publicités (Facebook, Instagram), y compris audiences personnalisées créées à partir d'une liste de contacts (adresses chiffrées avant envoi), avec votre consentement | UE (Irlande) ; transferts possibles vers les États-Unis |
| Web3Forms (Web3Creative) | Acheminement des messages du formulaire de contact vers notre messagerie | Hors UE (hébergement aux États-Unis) |
| Prestataire d'envoi d'e-mails et de SMS | Envoi des messages de prospection et gestion des désinscriptions | UE |
Certains de ces prestataires (Google, Meta, GitHub) peuvent traiter des données aux États-Unis, dans le cadre du Data Privacy Framework ou de clauses contractuelles types approuvées par la Commission européenne. Le prestataire Web3Forms est établi hors de l'Union européenne et héberge ses données aux États-Unis.
6. Vos droits
Conformément au RGPD, vous disposez à tout moment des droits suivants :
- Droit d'accès, de rectification et d'effacement de vos données ;
- Droit à la limitation du traitement et à la portabilité de vos données ;
- Droit d'opposition au traitement, pour des motifs légitimes ;
- Droit de vous opposer à tout moment, sans motif, à la prospection commerciale ;
- Droit de retirer votre consentement à tout moment, lorsque le traitement est fondé sur le consentement (pour les cookies : lien « Gérer mes cookies » en bas de page) ;
- Droit de définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès.
Pour exercer ces droits, écrivez à contact@formationsahos.fr (une preuve d'identité pourra être demandée). Nova Learning s'engage à répondre dans un délai maximal d'un mois à compter de la réception de la demande.
7. Sécurité
Nova Learning met en œuvre les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger vos données :
- Chiffrement des communications (HTTPS / TLS) ;
- Paiement sécurisé via Stripe ;
- Accès aux données limité aux personnes habilitées.
8. Cookies et traceurs
Ce site ne dépose aucun cookie de mesure d'audience ou de publicité sans votre accord. À votre première visite, un bandeau vous permet d'accepter, de refuser ou de choisir par catégorie ; refuser est aussi simple qu'accepter. Votre choix est mémorisé 6 mois sur votre appareil. Vous pouvez le modifier ou le retirer à tout moment avec le lien Gérer mes cookies en bas de page.
| Catégorie | Finalité | Fournisseur | Durée maximale |
|---|---|---|---|
| Mesure d'audience | Statistiques de fréquentation du site, pour l'améliorer | 13 mois | |
| Publicité et suivi des conversions | Mesure de l'efficacité de nos annonces et diffusion de publicités ciblées | Google (Google Ads), Meta (Facebook, Instagram) | 13 mois |
Les cookies et identifiants exacts dépendent des services activés (par exemple _gcl_au pour Google Ads ou _fbp pour Meta). Ce site n'utilise aucun cookie strictement nécessaire soumis à consentement. Les balises sont gérées par Google Tag Manager, qui ne dépose pas lui-même de cookie mais établit une connexion technique avec les serveurs de Google (adresse IP) au chargement des pages.
9. Réclamation
Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (Commission nationale de l'informatique et des libertés), www.cnil.fr.